Décret n°82-508 du 14 juin 1982 RELATIF A LA COMPOSITION DU ст. Annexe II

II - a 1) Fascicules spécifiques aux marchés de travaux de bâtiment (Cahiers des charges D.T.U. et fascicules élaborés par la commission centrale des marchés).

NUMERO DU FASCICULE : C.C.0

DENOMINATION du fascicule : Fascicules élaborés par la commission centrale des marchés.

Installation de génie climatique - Dispositions générales.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. et autres :

Brochure Marchés publics, n° 2015 (1980).

NUMERO DU FASCICULE : C.C.1

DENOMINATION du fascicule : Conception des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. et autres :

Brochure Marchés publics, n° 2015 (1980).

NUMERO DU FASCICULE : C.C.2

DENOMINATION du fascicule : Dimensionnement des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. et autres :

Brochure Marchés publics, n° 2015 (1980).

NUMERO DU FASCICULE : C.C.3

DENOMINATION du fascicule : Réalisation des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. et autres :

Brochure Marchés publics, n° 2015 (1980).

CLASSE DU FASCICULE :

70. Installations électriques.

NUMERO DU FASCICULE D.T.U. : 70-1 (M)

DENOMINATION du fascicule : Installations électriques des bâtiments à usages d'habitation.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1684 de décembre 1980.

NUMERO DU FASCICULE : 70-2

DENOMINATION du fascicule : Installations électriques des bâtiments à usage collectif, bureaux et assimilés, blocs sanitaires et garages.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1176 d'avril 1973.

CLASSE DU FASCICULE :

81. Ravalement

NUMERO DU FASCICULE D.T.U. : 81-1

DENOMINATION : Ravalement maçonnerie.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 329 de décembre 1959.

CLASSE DU FASCICULE :

90. Equipement de cuisine.

NUMERO DU FASCICULE D.T.U. : 90-1

DENOMINATION : Equipement de cuisine.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1026 d'avril 1971.

CLASSE DU FASCICULE :

95. Entretien des bâtiments.

NUMERO DU FASCICULE D.T.U. : 95-1

DENOMINATION : Construction des immeubles devant recevoir des nacelles suspendues mues mécaniquement, destinées à l'entretien et au nettoyage des façades, construction de ces nacelles et mise en oeuvre.

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1360 de janvier-février 1976.

Fascicule élaboré par la commission centrale des marchés.

Installation de détection incendie

REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Brochure "Marchés publics" n° 5655 (1981).